Politique cookies et traceurs

La présente politique explique les cookies, traceurs, stockages locaux et technologies similaires susceptibles d'être utilisés sur DigiFormCreator.

Elle distingue les traceurs nécessaires au service des traceurs non essentiels qui nécessitent une information claire, un refus simple et un consentement préalable lorsqu'ils sont utilisés.

DigiFormCreator peut utiliser des cookies de session, sécurité, authentification, anti-fraude, reprise de parcours, préférences et consentement nécessaires au fonctionnement demandé.

Ces cookies ne servent pas à établir un profil marketing et ne nécessitent pas le même consentement que les traceurs publicitaires.

Le blocage de ces cookies par le navigateur peut empêcher la connexion, la sécurité, le paiement, la reprise de parcours ou certaines fonctionnalités essentielles.

Des préférences de langue, thème, affichage ou parcours peuvent être conservées afin d'améliorer l'expérience sans nécessiter une reconfiguration à chaque visite.

Ces préférences ne doivent pas être détournées pour un profilage publicitaire sans base légale et information appropriée.

Les traceurs de mesure d'audience non strictement nécessaires ne doivent pas être déposés sans information et consentement lorsque la réglementation l'exige.

Si une mesure d'audience exemptée de consentement est retenue, elle doit rester limitée, documentée, non recoupée abusivement et conforme aux exigences CNIL.

Les traceurs marketing, affiliation, pixels publicitaires, médias intégrés, suivis interservices ou mesures cross-device ne doivent pas être déposés sans mécanisme conforme de consentement, refus et retrait.

Le refus des traceurs non nécessaires ne doit pas empêcher l'accès aux fonctions essentielles du contrat.

Lorsque le consentement est requis, l'utilisateur doit pouvoir accepter, refuser ou retirer son choix avec une facilité comparable.

L'absence de choix positif ne vaut pas consentement pour les traceurs qui exigent une acceptation préalable.

Les choix de consentement ou de refus peuvent être conservés pendant une durée proportionnée afin d'éviter de solliciter l'utilisateur à chaque page.

Une modification importante des finalités, partenaires ou traceurs peut nécessiter une nouvelle information ou un nouveau recueil de choix.

Les tests de garde de DigiFormCreator empêchent l'ajout silencieux de scripts marketing ou analytics sans consentement documenté.

Toute évolution des cookies et traceurs doit être reflétée dans cette politique.

Les cookies et stockages nécessaires peuvent servir à l'authentification acheteur, la reprise de checkout, la préférence de langue, la sécurité, la prévention de fraude, l'accès formation et le retour vers les documents légaux.

Ces traceurs nécessaires ne doivent pas être utilisés comme preuve unique de livraison; ils complètent les preuves d'entitlement, email, premier accès, téléchargement, support ou réconciliation.

Aucun traceur marketing non essentiel ne doit être ajouté au parcours acheteur sans information, refus et consentement lorsque requis.